Règlement intérieur

Retour aux services Règlement intérieur
1. Procédures de sécurité et de respect de l’autre
Article 10 : les utilisateurs sont tenus de veiller à la tranquillité à l’intérieur des espaces de la Bibliothèque nationale et au respect des autres, ainsi que des bibliothécaires, des fonctionnaires et de tous ceux qui sont à leur service. Ils sont tenus, par ailleurs, de prendre soin du contenu de la bibliothèque et de ses équipements et de veiller à la propreté des lieux (espaces, toilettes, murs, escaliers…)
Il leur est aussi formellement interdit :
- de fumer à l’intérieur des espaces de la Bibliothèque nationale;
- d’utiliser les téléphones portables dans les salles de lecture et les salles réservées aux activités culturelles ;
- de s’asseoir sur les marches des escaliers ;
- d’empêcher le déplacement des autres et de bloquer les issues de secours ;
- d’entreprendre tout genre d’activités de prosélytisme, de propagande ou à caractère commercial ou religieux ;
- l’exploitation des espaces de la Bibliothèque nationale pour coller des affiches, pour prendre des photos, tourner des films, enregistrer des interviews sans une autorisation préalable accordée par la direction générale.
2. Effets personnels et sacs
Article 11 : avant de se rendre aux salles de lecture, il faut que les usagers déposent leurs sacs dans le lieu réservé à cet effet dans le hall d’accueil. Seuls sont autorisés les ordinateurs portables.
Article 12 : les agents d’accueil se réservent le droit de refuser les effets personnels qui ne sont pas conformes avec l’hygiène et la sécurité de l’espace.
Article 13 : la bibliothèque décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des objets précieux.
3. Mesures d’injonction
Article 14 : dans le cas où les mesures et les instructions précisées dans les articles cités plus haut ne sont pas respectées et que cela entrave le déroulement du travail dans la bibliothèque, le service des prestations des usagers prendra les sanctions qui s’imposent, en retirant l’abonnement de l’usager et en lui interdisant l’accès aux salles de lecture pendant une période dont la durée sera déterminée par l’administration.
4. Dispositions communes en vigueur à l’intérieur des salles
Article 15 : pour que tout le monde travaille dans des conditions favorables, l’usager est prié de veiller à la tranquillité parfaite et d’éviter le travail collectif et les conversations susceptibles de générer le désordre et le vacarme à l’intérieur des salles de lecture. Il est possible de s’adresser aux bibliothécaires qui peuvent apporter leur aide et faciliter l’opération de recherche.
Article 16 : tous les usagers sont tenus d’évacuer la salle quinze minutes avant la fermeture des espaces.
Article 17 : la bibliothèque fonctionne avec le système d’emprunt sur place, excepté dans l’espace réservé à la bibliothèque multimédia pour les enfants.
Article 18 : il n’est point permis au lecteur de réserver plus d’une place dans la salle et de s’absenter plus de quarante-cinq minutes. Tout individu qui dépasse ce délai perd automatiquement son droit à occuper la place.
Article 19 : les usagers qui utilisent des ordinateurs portables (PC) doivent occuper les places réservées à cet effet.
Article 20 : l’utilisation des téléphones portables est strictement interdite à l’intérieur des salles de lecture.
5. Sécurité et consultation des collections
Article 21 : l’usager doit prendre soin des documents qu’il consulte.
Article 22 : il est strictement interdit à tout usager de sortir les documents hors de la salle de lecture.
Article 23 : l’usager a le droit de consulter les documents déposés sur les rayonnagesen accès libre.
Article 24 : pour consulter un document rangé dans les dépôts, l’usager est appelé à remplir avec précision une fiche en deux exemplaires disponible à l’accueil.
Article 25 : les surveillants dans les salles de lecture ont le droit de vérifier et d’examiner tout ce qui est susceptible de porter préjudice aux documents.
Article 26 : tout vol ou tentative de vol d’un document entraîne systématiquement le retrait de l’abonnement et des mesures qui pourraient aller jusqu’aux poursuites judiciaires. .
6. Manipulation des ordinateurs portables (PC) et consultation du réseau Internet
Article 27 : les équipements et les appareils doivent être manipulés avec le plus grand soin (ordinateurs, le lecteur automatique de documents (LAD)…)
Article 28 : les équipements informatiques (Internet et Intranet) à la disposition des usagers sont réservés, strictement, aux recherches documentaires bibliographiques. Aussi est-il absolument interdit aux usagers d’opérer des modifications quelles qu’elles soient sur les logiciels.
7. Reproduction de documents et numérisation
Article 29 : la Bibliothèque nationale met à la disposition des usagers un service de reproduction des documents et leur numérisation. Ces opérations qui s’effectuent sur place sont effectuées selon les tarifs fixés (voir l’annexe 3), sans que cela ne soit en contradiction avec les lois qui régissent les de propriété intellectuelle.
Article 30 : dans un souci de sauvegarde de ses fonds, la Bibliothèque nationale se réserve le droit d’interdire la reproduction de certains documents ou de leur numérisation, jusqu’à ce que leur restauration soit réalisée.
Article 31 : les usagers sont invités à respecter le règlement en vigueur relatif aux droits d’auteur. Dans ce sens, l’usage des documents doit avoir un caractère personnel et aucunement commercial.
8. Dispositions particulières applicables à quelques salles
Salle Hassen Hosni Abdelwaheb (manuscrits)
Article 32 : la consultation des manuscrits se fait sur des supports alternatifs (CD-ROM), sauf si une copie numérisée n’était pas disponible.Dans le cas l’usager demande à consulter le manuscrit original, alors qu’une copie numérisée est disponible, il doit présenter des justificatifs de la nécessité de consulter l’original.
Salle Fatma Haddad (ouvrages imprimés)
Article 34 : la salle met à la disposition des usagers des places spéciales pour la consultation des ouvrages rares.
Salle Ali Douagi (périodiques et ressources électroniques)
Article 36 : la consultation des ressources audiovisuelles s’effectue dans les lieux réservés à cet effet. L’usager peut bénéficier d’une copie numérisée quand il le demande.
Article 37 : l’emprunt des supports audiovisuels est soumis au contrôle des agents de la salle.
Salle Louis Braille
Article 38 : les usagers handicapés sont autorisés à être assistés par un accompagnateur.